Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHAMBORD
G.S.D. Société anonyme

Numéro de dépôt :
94528905
Date de dépôt :
13/07/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/07/2004

Présentation de la marque CHAMBORD

Déposée le 13 juillet 1994 par la Société Anonyme (SA) G.S.D auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHAMBORD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-34 du 26 août 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) G.S.D domicilié(e) 4 rue Moncey, 75009 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 345 323 844 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEGIS CONSULT Maître Lucien PECZYNSKI - France.

La marque CHAMBORD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94528905.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAMBORD est expirée depuis le 13 juillet 2004.

G.S.D a également déposé les autres marques suivantes : CLIP , MONDIVAL


G.S.D. Société anonyme - 4 rue Moncey, 75009 PARIS - France - SIREN 345323844


LEGIS CONSULT Maître Lucien PECZYNSKI - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-50

Publication - Publication le 26 août 1994 au BOPI 1994-34

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